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1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://djelhi.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Raymond Rapinier – Djelhi by Genera et Associés – Contact : rapinier@djelhi.fr +33 (0)4 38 12 19 90 – Adresse : 3 rue du lac du Mont Cenis, 73290 La Motte-Servolex.

Identification de l’entreprise : SASU Raymond Rapinier – Djelhi by Genera et Associés au capital social de 42 000,00 €€ – SIREN : 843461161 – RCS Chambéry B 843 461 161 – Adresse postale : 3 rue du lac du Mont Cenis, 73290 La Motte-Servolex

Directeur de la publication : – Contact : .

Hébergeur : GPL SERVICE 18 Av. de Chambéry, 73190 Challes-les-Eaux 04 79 33 08 74

Délégué à la protection des données : Raymond Rapinier – rapinier@djelhi.fr

Autres contributeurs :


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Raymond Rapinier – Djelhi by Genera et Associés est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Raymond Rapinier – Djelhi by Genera et Associés ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://djelhi.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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